Avertissement

 

Les documents présents sur ce site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (article L122-5).

Les prises de notes, copies et impressions sont autorisées pour un usage exclusivement privé et non destinées à une utilisation collective. Toute reproduction de texte, accompagnée ou non de photographies, cartes ou schémas, n'est possible que dans le cadre du droit de courte citation, avec les références exactes et complètes de l'auteur et de l'ouvrage.

Par ailleurs, l'exercice du droit à la communication exclut, pour ses bénéficiaires ou pour les tiers, la possibilité de reproduire, de diffuser ou d'utiliser à des fins commerciales les documents communiqués (loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, art. 10).

 

 

Accueil • Hachereaux • Fréchet • Autres travaux • Avertissement • Contact

Retour

Dernière mise à jour le : 14 juin 2005.